20 JUIN 2014. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'extension de la compétence d'enseignement de centres d'éducation des adultes

Le Gouvernement flamand, Vu le décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, notamment l'article 64, § 1er, remplacé par le décret du 23 décembre 2011 et modifié par le décret du 29 juin 2012, l'article 68, § 2, remplacé par le décret du 23 décembre 2011 ;

Vu l'avis de l'a.s.b.l. Consortium Volwassenenonderwijs Antwerpen, rendu le 27 janvier 2014 ;

Vu l'avis de l'a.s.b.l. Consortium Volwassenenonderwijs de Rank, rendu le 10 janvier 2014 ;

Vu l'avis de l'a.s.b.l. Consortium Volwassenenonderwijs Samen Stromen, rendu le 12 décembre 2014 ;

Vu l'avis de l'a.s.b.l. Brussels Consortium Volwassenenonderwijs, rendu le 23 janvier 2014 ;

Vu l'avis de l'a.s.b.l. Consortium Volwassenenonderwijs Limburg-Noord, rendu le 21 janvier 2014 ;

Vu l'avis de l'a.s.b.l. Consortium Volwassenenonderwijs IX, rendu le 19 décembre 2013 ;

Vu l'avis de l'a.s.b.l. Consortium Volwassenenonderwijs X, rendu le 19 décembre 2013 ;

Vu l'avis de l'a.s.b.l. Consortium Volwassenenonderwijs Wonderwijs, rendu le 27 janvier 2014 ;

Vu l'avis de l'a.s.b.l. Consortium Volwassenenonderwijs Comenes, rendu le 29 janvier 2014 ;

Vu l'avis de l'a.s.b.l. Consortium Volwassenenonderwijs Webros, rendu le 24 janvier ;

Vu l'accord du Ministre flamand chargé du budget, donné le 5 juin 2014 ;

Considérant l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2007 relatif à l'organisation de l'offre de formation dans l'éducation des adultes ;

Sur la proposition du Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises ;

Après délibération, Arrête :

Article 1er.Le Stedelijk Centrum voor Volwassenenonderwijs Encora 028531, Grotesteenweg 226 à 2600 Antwerpen, obtient compétence d'enseignement pour les formations suivantes de l'enseignement secondaire des adultes : 1° Kapper ;2° Kappersmedewerker.

Art. 2.Le Stedelijk Centrum voor Volwassenenonderwijs Encora 029389, Grotesteenweg 226 à 2600 Antwerpen, obtient compétence d'enseignement pour les formations suivantes de l'enseignement secondaire des adultes : 1° Dakdekker Metalen Dak ;2° Monteur Centrale Verwarming.

Art. 3.Le Centrum voor Volwassenenonderwijs LBC-NVK, Herentalsstraat 70 à 2300 Turnhout, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes « Huishoudhulp ».

Art. 4.Le Centrum voor Volwassenenonderwijs HITEK, Doorniksesteenweg 145 à 8500 Kortrijk, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes « Duits richtgraad 3 ».

Art. 5.Le Centrum voor Volwassenenonderwijs Temse, Schoolstraat 17 à 9140 Temse, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes « Nederlands Tweede Taal - Professioneel Bedrijfsgericht richtgraad 2 ».

Art. 6.Le Centrum voor Volwassenenonderwijs T.I.K.B., Pastorijstraat 40 à 3530 Houthalen - Helchteren, obtient compétence d'enseignement pour les formations suivantes de l'enseignement secondaire des adultes : 1° Loodgieter ;2° Uitvoerend CAD-tekenaar HVAC ;3° Uitvoerend CAD-tekenaar Piping.

Art. 7.Le Vrij Centrum voor Volwassenenonderwijs Noord-Limburg, Dorpsstraat 91 à 3900 Overpelt, obtient compétence d'enseignement pour les formations suivantes de l'enseignement secondaire des adultes : 1° Frans richtgraad 4 ;2° Spaans richtgraad 4.

Art. 8.Le GO! Centrum voor Volwassenenonderwijs Antwerpen, Distelvinklaan 22 à 2660 Antwerpen, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes « Telefonist-Receptionist ».

Art. 9.Le GO! Centrum voor Volwassenenonderwijs Leerstad, Brouwerijstraat 5 à 9160 Lokeren, obtient compétence d'enseignement pour l'implantation Wetteren.

Art. 10.Le Centrum voor Volwassenenonderwijs Spermalie, Snaggaardstraat 15 à 8000 Brugge, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes « Grootkeukenmedewerker ».

Art. 11.Le GO! Centrum voor Volwassenenonderwijs De Avondschool Oostende, Leopold III-laan 1 à 8400 Oostende, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes « Latijns Schrift richtgraad 1 ».

Art. 12.Le Centrum voor Volwassenenonderwijs Westhoek-Westkust, Stationsstraat 25 à 8900 Ieper, obtient compétence d'enseignement pour les formations suivantes de l'enseignement secondaire des adultes : 1° Webdesigner ;2° Meertalig Polyvalent Bediende.

Art. 13.Le Centrum voor Volwassenenonderwijs COOVI, Emile Grysonlaan 1 à 1070 Anderlecht, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes « Florist-medewerker ».

Art. 14.Le Centrum voor Volwassenenonderwijs Technicum Noord-Antwerpen, Londenstraat 43 à 2060 Antwerpen, obtient compétence d'enseignement pour la formation de l'enseignement secondaire des adultes « Zorgkundige ».

Art. 15.Le GO! Centrum voor Volwassenenonderwijs Handelsschool Aalst, Keizersplein 19 à 9300 Aalst, obtient compétence d'enseignement pour les formations suivantes de l'enseignement secondaire des adultes : 1° Fins richtgraad 1 ;2° Portugees richtgraad 4.

Art. 16.Le Centrum voor Volwassenenonderwijs KISP - Gent, Industrieweg 228 à 9030 Gent, obtient compétence d'enseignement pour les formations suivantes de l'enseignement secondaire des adultes : 1° Aanvullende Algemene Vorming ;2° Podiumtechnicus ;3° Assistent Podiumtechnicus.

Art. 17.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2014.

Art. 18.Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 20 juin 2014.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, K. PEETERS Le Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises, P. SMET