17 FEVRIER 2017. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des grades de bachelor et de master dans l'enseignement académique auxquels peut être ajoutée la spécification « of Arts », « of Science », « of Laws », « of Medicine », « of Veterinary Science », « of Veterinary Medicine » ou « of Philosophy »

LE GOUVERNEMENT FLAMAND, Vu le Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, sanctionné par le décret du 20 décembre 2013, notamment l'article II.77 ;

Vu l'arrêté du Gouvernement flamand du 4 mai 2016 établissant la liste des grades de bachelor et de master dans l'enseignement académique auxquels peut être ajoutée la spécification « of Arts », « of Science », « of Laws », « of Medicine », « of Veterinary Science », « of Veterinary Medicine » ou « of Philosophy » ;

Vu l'avis du Vlaamse Universiteiten en Hogescholen Raad (Conseil flamand des universités et instituts supérieurs), rendu le 22 novembre 2016 ;

Vu l'avis de la Vlaamse Vereniging van Studenten (Association flamande des Etudiants), rendu le 13 décembre 2016 ;

Vu l'avis de l'Inspection des Finances, rendu le 3 janvier 2017 ;

Sur la proposition de la Ministre flamande de l'Enseignement ;

Après délibération, Arrête :

Article 1er.Les grades de bachelor et de master dans l'enseignement académique auxquels peut être ajoutée la spécification « of Arts », « of Science », « of Laws », « of Medicine », « of Veterinary Science », « of Veterinary Medicine » ou « of Philosophy » figurent dans la liste en annexe du présent arrêté.

Art. 2.L'arrêté du Gouvernement flamand du 4 mai 2016 établissant la liste des grades de bachelor et de master dans l'enseignement académique auxquels peut être ajoutée la spécification « of Arts », « of Science », « of Laws », « of Medicine », « of Veterinary Science », « of Veterinary Medicine » ou « of Philosophy » est abrogé.

Art. 3.Le présent arrêté produit ses effets à partir de l'année académique 2016-2017.

Art. 4.Le Ministre flamand ayant l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 17 février 2017.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, G. BOURGEOIS La Ministre flamande de l'Enseignement, H. CREVITS

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