5 AVRIL 2019. - Arrêté du Gouvernement flamand portant agrément du master en sciences de l'éducation sciences sociales (« educatieve master in de maatschappijwetenschappen »), du master en sciences de l'éducation sciences de la culture (« educatieve master in de cultuurwetenschappen »), du master en sciences de l'éducation sciences du comportement (« educatieve master in de gedragswetenschappen »), du master en sciences de l'éducation, éducation physique (« educatieve master in de lichamelijke opvoeding ») et du master en sciences de l'éducation sciences de la santé (« educatieve master in de gezondheidswetenschappen ») comme nouvelles formations de la Katholieke Universiteit Leuven

LE GOUVERNEMENT FLAMAND, Vu le Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, sanctionné par le décret du 20 décembre 2013, l'article II.78, modifié par l'arrêté du 22 mai 2015, l'article II.100/2, § 2, inséré par le décret du 4 mai 2018, l'article II.114, remplacé par le décret du 4 mai 2018 et modifié par le décret du 1er mars 2019, l'article II.152, modifié en dernier lieu par le décret du 1er mars 2019, l'article II.153, modifié en dernier lieu par le décret du 1er mars 2019 ;

Vu les décisions d'évaluation positives de l'Organisation d'accréditation néerlandaise-flamande du 21 janvier 2019;

Vu l'avis de l'Inspection des Finances, rendu le 29 mars 2019 ;

Considérant l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 juillet 2018 établissant la liste des formations de master en sciences de l'éducation ;

Sur la proposition de la Ministre flamande de l'Enseignement, Après délibération, Arrête :

Article 1er.La formation de master en sciences de l'éducation sciences de la société (« educatieve master in de gedragswetenschappen »), avec spécification « of Science », est agréée comme nouvelle formation de la Katholieke Universiteit Leuven, avec les orientations diplômantes suivantes : 1° philosophie (filosofie) ;2° droit (rechten) ;3° sciences sociales (sociale wetenschappen) La formation visée à l'alinéa premier est classée dans la discipline Sciences politiques et sociales (« Politieke en sociale wetenschappen »).Son volume s'élève à nonante unités d'études. La langue d'enseignement est le néerlandais.

La formation, visée à l'alinéa premier, peut être organisée par la Katholieke Universiteit Leuven à l'implantation de l'arrondissement administratif de Louvain. Le parcours raccourci, visé à l'article II.114, § 4, du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013 peut être organisé dans les implantations de Louvain, Bruxelles, Diepenbeek, Anvers, Gand, Alost, Bruges, Courtrai et Geel, sous réserve d'un accord avec les centres d'éducation des adultes concernés, visés à l'article II.100/2, § 2 du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013.

Art. 2.La formation de master en sciences de l'éducation sciences culturelles (« educatieve master in de cultuurwetenschappen »), avec spécification « of Science » est agréée comme nouvelle formation de la Katholieke Universiteit Leuven.

La formation visée à l'alinéa premier, est classée dans les disciplines Archéologie et Sciences de l'Art, Histoire, Philosophie et Sciences morales (« Archeologie en kunstwetenschappen, Geschiedenis en Wijsbegeerte en moraalwetenschappen »). Le volume des études s'élève à cent vingt unités d'études. La langue d'enseignement est le néerlandais.

La formation, visée à l'alinéa premier, peut être organisée par la Katholieke Universiteit Leuven à l'implantation de l'arrondissement administratif de Louvain. Le parcours raccourci, visé à l'article II.114, § 4, du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013 peut être organisé dans les implantations de Louvain, Bruxelles, Diepenbeek, Anvers, Gand, Alost, Bruges, Courtrai et Geel, sous réserve d'un accord avec les centres d'éducation des adultes concernés, visés à l'article II.100/2, § 2 du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013.

Art. 3.La formation de master en sciences de l'éducation sciences du comportement (« educatieve master in de gedragswetenschappen »), avec spécification « of Science » est agréée comme nouvelle formation de la Katholieke Universiteit Leuven.

La formation, visée à l'alinéa premier, est classée dans la discipline Psychologie et Sciences de l'Education (« Psychologie en pedagogische wetenschappen »). Le volume des études s'élève à cent vingt unités d'études. La langue d'enseignement est le néerlandais.

La formation, visée à l'alinéa premier, peut être organisée par la Katholieke Universiteit Leuven à l'implantation de l'arrondissement administratif de Louvain. Le parcours raccourci, visé à l'article II.114, § 4, du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013 peut être organisé dans les implantations de Louvain, Bruxelles, Diepenbeek, Anvers, Gand, Alost, Bruges, Courtrai et Geel, sous réserve d'un accord avec les centres d'éducation des adultes concernés, visés à l'article II.100/2, § 2 du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013.

Art. 4.La formation de master en sciences de l'éducation éducation physique (« educatieve master in de lichamelijke opvoeding »), avec spécification « of Science », est agréée comme nouvelle formation de la Katholieke Universiteit Leuven.

La formation, visée à l'alinéa premier, est classée dans la discipline Sciences du Mouvement et de Réadaptation motrice (« Bewegings- en revalidatiewetenschappen »). Le volume des études s'élève à cent vingt unités d'études. La langue d'enseignement est le néerlandais.

La formation, visée à l'alinéa premier, peut être organisée par la Katholieke Universiteit Leuven à l'implantation de l'arrondissement administratif de Louvain. Le parcours raccourci, visé à l'article II.114, § 4, du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013 peut être organisé dans les implantations de Louvain, Bruxelles, Diepenbeek, Anvers, Gand, Alost, Bruges, Courtrai et Geel, sous réserve d'un accord avec les centres d'éducation des adultes concernés, visés à l'article II.100/2, § 2 du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013.

Art. 5.La formation de master en sciences de la santé (« educatieve master in de gezondheidswetenschappen »), avec spécification « of Science », est agréée comme nouvelle formation de la Katholieke Universiteit Leuven.

La formation visée à l'alinéa premier est classée dans les disciplines « Sociale gezondheidswetenschappen » (Sciences sociales de la santé), « Geneeskunde » (Médecine) et « Biomedische wetenschappen » (Sciences biomédicales). Le volume des études s'élève à cent vingt unités d'études. La langue d'enseignement est le néerlandais.

La formation, visée à l'alinéa premier, peut être organisée par la Katholieke Universiteit Leuven à l'implantation de l'arrondissement administratif de Louvain. Le parcours raccourci, visé à l'article II.114, § 4, du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013 peut être organisé dans les implantations de Louvain, Bruxelles, Diepenbeek, Anvers, Gand, Alost, Bruges, Courtrai et Geel, sous réserve d'un accord avec les centres d'éducation des adultes concernés, visés à l'article II.100/2, § 2 du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013.

Art. 6.Les formations visées dans les articles 1er à 5 peuvent être organisées à partir de l'année académique 2019-2020.

Art. 7.Le ministre flamand ayant l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 5 avril 2019.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand, G. BOURGEOIS La Ministre flamande de l'Enseignement, H. CREVITS