publié le 03 décembre 2020
Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant la liste des reptiles pouvant être détenus et les normes minimales de leur détention
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- region de bruxelles-capitale
- numac
- 2020043902
- pub.
- 03/12/2020
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- 26/11/2020
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- eli/arrete/2020/11/26/2020043902/moniteur
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REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
26 NOVEMBRE 2020. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant la liste des reptiles pouvant être détenus et les normes minimales de leur détention
Le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale;
Vu la loi spéciale du 8 août 1980 de réformes institutionnelles, en particulier l'article 20, inséré par la loi spéciale du 6 janvier 2014 relative à la Sixième Réforme de l'Etat;
Vu l'article 8, alinéa 1, de la loi spéciale du 12 janvier 1989 relative aux institutions bruxelloises;
Vu la loi du 14 août 1986 relative à la protection et au bien-être des animaux et plus particulièrement ses articles 3bis, §§ 1er et 2, 3°, deuxième alinéa, 4, §§ 1 et 4 et 46;
Vu l'avis de la Commission bruxelloise des parcs zoologiques du 12 novembre 2019;
Vu l'avis de l'Inspecteur des Finances, donné le 29 avril 2020;
Vu l'accord du Ministre du Budget;
Vu le rapport d'évaluation du 13 janvier 2020 2020 établi conformément à l' ordonnance du 4 octobre 2018Documents pertinents retrouvés type ordonnance prom. 04/10/2018 pub. 18/10/2018 numac 2018031953 source region de bruxelles-capitale Ordonnance tendant à l'introduction du test d'égalité des chances fermer tendant à l'introduction du test d'égalité des chances;
Vu les avis 67.666/3 et 68.114/3 du Conseil d'Etat, donnés le 22 juillet 2020 et le 29 octobre 2020, en application de l'article 84, § 1er, alinéa 1, 2°, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973;
Sur proposition du Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l'Emploi et de la Formation professionnelle, de la Transition numérique et des Pouvoirs locaux;
Après délibération, Arrête : CHAPITRE 1er . - Dispositions générales
Article 1er.Dans le présent arrêté, on entend par : 1° la loi : la loi du 14 août 1986 relative à la protection et au bien-être des animaux;2° Ministre : le Ministre ayant le bien-être des animaux dans ses attributions;3° Bruxelles Environnement : l'organisme d'intérêt public en charge de l'environnement, créé par l'arrêté royal du 8 mars 1989, confirmé par la loi du 16 juin 1989 portant diverses réformes institutionnelles.
Art. 2.§ 1er. Les espèces ou catégories d'animaux, visées à l'article 3bis, § 1er, de la loi, sont, en ce qui concerne les reptiles, énumérées dans la liste reprise à l'annexe du présent arrêté. Le Ministre peut modifier cette liste. A cet effet, il tient compte des critères suivants : 1° le fait que les animaux de l'espèce concernée soient ou non faciles à garder, à héberger et à nourrir, compte tenu des besoins physiologiques, éthologiques et écologiques essentiels de l'espèce;2° le caractère maniable de l'espèce, compte tenu de la taille des animaux à l'âge adulte;3° la vulnérabilité de l'espèce aux blessures, stress et problèmes de santé en l'absence de mesures particulières de précautions et d'hygiène;4° la mesure dans laquelle les animaux de l'espèce concernée sont, par nature, agressifs ou dangereux ou présentent un danger particulier pour la santé humaine;5° l'existence ou non d'indications claires que lorsque des spécimens en captivité s'échappent dans la nature, l'espèce pourrait s'y maintenir et ainsi constituer une menace écologique;6° la disponibilité d'informations détaillées sur la détention de l'espèce, y compris des informations sur les besoins et les conditions de détention en captivité et d'entretien de l'espèce. En cas de données ou d'informations contradictoires concernant la capacité d'une espèce à être détenue, il est considéré qu'un ou plusieurs des critères qui précèdent ne sont pas remplis § 2. Lors de l'évaluation des critères visés au paragraphe 1er, le Ministre se base sur une enquête approfondie fondée sur les données scientifiques disponibles les plus fiables et sur les résultats les plus récents de la recherche internationale en la matière. Le Ministre modifie la liste seulement si l'enquête montre que la détention de spécimens de l'espèce concernée ne constitue aucun danger réel pour la protection du bien-être animal, de la santé et de la vie des personnes et des animaux ou de l'environnement ou une menace écologique telle que visée au paragraphe 1er, premier alinéa, 5°.
Art. 3.Chaque particulier, visé à l'article 3bis, § 2, 3°, a), de la loi, qui au moment de l'entrée en vigueur du présent arrêté, détient un ou plusieurs reptiles vivants d'espèces qui ne figurent pas sur la liste visée à l'article 2, doit pouvoir prouver qu'il détenait ce ou ces reptiles avant la date d'entrée en vigueur de cet arrêté et ceci au moyen d'un des éléments justificatifs suivants : 1° une facture originale ou toute autre preuve de l'achat de l'animal ou des animaux concernés pour autant que celle-ci mentionne les éléments suivants : a) une date d'achat préalable à l'entrée en vigueur du présent arrêté;b) le nom correct de l'espèce de l'animal ou des animaux;c) le nombre d'animaux;2° une déclaration écrite d'un vétérinaire ou d'un représentant de l'autorité confirmant que l'animal ou les animaux concernés étaient en possession du particulier visé à l'alinéa premier avant la date d'entrée en vigueur du présent arrêté.Par « représentant de l'autorité », on entend une personne qui est informée à titre professionnel de la situation des animaux détenus visé à l'alinéa 1er.
Le Ministre peut exiger d'autres pièces justificatives que celles visées à l'alinéa 1er.
Les pièces justificatives sont conservées pendant la durée de vie du reptile en question.
Art. 4.§ 1er. Un particulier tel qu'il est visé à l'article 3bis, § 2, 3°, b), de la loi, qui après l'entrée en vigueur du présent arrêté, veut détenir un ou plusieurs reptiles vivants qui ne sont pas repris dans la liste fixée à l'annexe du présent arrêté, doit introduire préalablement auprès du Département Bien-être animal de Bruxelles Environnement un dossier de demande motivé. Il ressort de ce dossier que le particulier-demandeur s'est bien documenté sur les moeurs et les besoins physiologiques de l'espèce qu'il souhaite détenir. Le dossier contient également une description de l'hébergement et des soins que le particulier peut fournir à l'animal.
Une redevance de 60 euros par espèce est payée pour chaque dossier introduit. La redevance est versée sur le numéro de compte IBAN : BE14 0912 3109 8283 du Service Public Régional de Bruxelles, Rue du progrès 80, 1035 Bruxelles. § 2. La demande est introduite à l'aide du formulaire disponible sur le site/portail de Bruxelles Environnement par courrier postal ou électronique.
Le formulaire de demande comporte au minimum les données suivantes : 1° les données de l'espèce animale;2° l'identité et les coordonnées du particulier-demandeur;3° une description détaillée des besoins physiologiques, éthologiques et écologiques de l'espèce, à savoir une description détaillée de l'espèce à l'état sauvage, en ce compris l'environnement naturel, les habitudes alimentaires, l'organisation sociale, le comportement naturel, la reproduction et la santé;4° les données détaillées relatives à l'hébergement futur des animaux;5° la description détaillée des soins dispensés aux animaux;6° l'identité et les coordonnées du vétérinaire du particulier-demandeur;7° l'identité et les coordonnées des deux personnes désignées comme responsables des animaux concernés en cas d'absence du particulier-agréé; 8° les mesures complémentaires visant à garantir le bien-être des animaux compte tenu des critères visés à l'article 2, § 1er, alinéa 1er, du présent arrêté, sur base desquels l'espèce ne figure pas dans la liste reprise à l'annexe du présent arrêté.; 9° une preuve des compétences du particulier- demandeur;10° l'origine de l'animal;11° le statut de protection de l'animal;12° une liste des autres espèces animales détenues par le particulier-demandeur. Bruxelles Environnement accuse réception de la demande complète dans un délai de quinze jours calendrier à compter de sa réception ou invite le demandeur à compléter son dossier lorsque celui-ci n'est pas complet. § 3. Le Ministre décide, après avis de la Commission bruxelloise des parcs zoologiques, de l'agrément du particulier visé au paragraphe 1er, alinéa 1er, dans les six mois de la réception du dossier de demande déclaré complet.
Le dossier est évalué sur base d'une enquête approfondie fondée sur les données scientifiques disponibles les plus fiables et sur les résultats les plus récents de la recherche internationale en la matière. La décision du Ministre est positive s'il ressort clairement du dossier de demande introduit que l'hébergement et les soins prévus et la connaissance du particulier-demandeur offrent des garanties suffisantes pour assurer le bien-être des animaux.
Afin de garantir le bien-être animal, le Ministre peut fixer des conditions à respecter pour l'octroi et le maintien de l'agrément. Ces conditions peuvent concerner, notamment, le nombre de reptiles, l'élevage, le sort des progénitures, l'hébergement ainsi que les soins, l'identification et la stérilisation. § 4. L'agrément est valable pour une durée illimitée. § 5. Le Ministre peut suspendre ou retirer un agrément si : 1° les conditions de détention et les soins apportés aux animaux ne garantissent plus le bien-être des animaux concernés;2° la connaissance du détenteur des reptiles ne fournit plus de garanties suffisantes pour assurer le bien-être de ses animaux;3° les dispositions de la loi du 14 août 1986 ou de ses arrêtés d'exécution sont violées.4° les conditions fixées par le Ministre en vertu du § 3 ne sont pas respectées.
Art. 5.§ 1er. Toute personne physique ou morale qui souhaite ajouter une espèce à la liste figurant à l'annexe du présent arrêté, démontre son intérêt et soumet un dossier au Département Bien-être animal de Bruxelles Environnement. Il ressort de ce dossier qu'il existe suffisamment de données scientifiques objectives démontrant que l'espèce concernée peut être détenue par toute personne n'ayant aucune connaissance préalable spécifique, sans que cela ne présente de risque pour le bien-être des animaux. § 2. La demande est introduite à l'aide du formulaire disponible sur le site/portail de Bruxelles Environnement par courrier postal ou électronique.
Le formulaire de demande comporte les données suivantes : 1° les données de l'espèce animale;2° l'identité et les coordonnées du demandeur;3° une description détaillée des besoins physiologiques, éthologiques et écologiques de l'espèce animale, à savoir une description détaillée de l'espèce dans la nature, y compris l'environnement naturel, le régime alimentaire, la structure sociale, le comportement naturel, la reproduction et la santé;4° la possibilité de détention et d'hébergement de l'espèce, à savoir une description détaillée de l'espèce en captivité, y compris l'hébergement, les soins, le bien-être, la reproduction et la santé. § 3. Le Ministre décide, dans les six mois qui suivent la réception du dossier complet, de l'ajout de l'espèce concernée à la liste reprise à l'annexe jointe au présent arrêté. Lors de l'évaluation du dossier, il prend en compte les critères visés à l'article 2, § 1er, alinéa 1er, et évalue les données visées à l'article 2, § 2.
Art. 6.Le particulier qui dispose d'un agrément visé à l'article 4 tient un registre du nombre d'animaux de l'espèce concernée détenus et les changements éventuels apportés à leur hébergement ou à leurs soins. Ce registre peut être demandé à tout moment par Bruxelles Environnement.
Tout déménagement est signalé immédiatement à Bruxelles Environnement.
Art. 7.Les normes minimales de détention des reptiles de l'article 15 ainsi que le tableau 4 de l'annexe IV de l'arrêté royal du 27 avril 2007 portant sur les conditions d'agrément des établissements pour animaux et portant sur les conditions de commercialisation des animaux sont applicables aux reptiles figurant sur la liste annexée au présent arrêté. CHAPITRE 2 . - Dispositions finales
Art. 8.L'article 3bis de la loi du 14 août 1986 entre en vigueur, pour ce qui concerne les reptiles, à la date de l'entrée en vigueur du présent arrêté.
Art. 9.Le présent arrêté entre en vigueur le premier jour du sixième mois qui suit celui au cours duquel il aura été publié au Moniteur belge.
Art. 10.Le Ministre qui a le Bien-être animal dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Bruxelles, le 26 novembre 2020.
Pour le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale : Le Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé du Développement territorial et de la Rénovation urbaine, du Tourisme, de la Promotion de l'Image de Bruxelles et du Biculturel d'intérêt régional, R. VERVOORT Le Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l'Emploi et de la Formation professionnelle, de la Transition numérique et des Pouvoirs locaux;
B. CLERFAYT
ANNEXE. Liste des reptiles qui peuvent être détenus.
Lézards (Ordre Squamata, Sous-ordre Sauria)
Infra-ordre/ Super-famille
Famille
Sub-famille
Espèce
Scincomorpha
Lacertidae
-
Anatololacerta pelasgiana
Scincomorpha
Lacertidae
-
Archaeolacerta bedriagae
Scincomorpha
Lacertidae
-
Dalmatolacerta oxycephala
Scincomorpha
Lacertidae
-
Eremias przewalskii
Scincomorpha
Lacertidae
-
Gastropholis prasina
Scincomorpha
Lacertidae
-
Holaspis guentheri
Scincomorpha
Lacertidae
-
Lacerta bilineata
Scincomorpha
Lacertidae
-
Lacerta media
Scincomorpha
Lacertidae
-
Lacerta pamphylica
Scincomorpha
Lacertidae
-
Lacerta schreiberi
Scincomorpha
Lacertidae
-
Lacerta strigata
Scincomorpha
Lacertidae
-
Lacerta trilineata
Scincomorpha
Lacertidae
-
Lacerta viridis
Scincomorpha
Lacertidae
-
Podarcis pityusensis
Scincomorpha
Lacertidae
-
Podarcis siculus
Scincomorpha
Lacertidae
-
Takydromus sexlineatus
Scincomorpha
Lacertidae
-
Takydromus smaragdinus
Scincomorpha
Lacertidae
-
Timon lepidus
Scincomorpha
Lacertidae
-
Timon nevadensis
Scincomorpha
Lacertidae
-
Timon pater
Scincomorpha
Lacertidae
-
Timon tangitanus
Scincomorpha
Lacertidae
Gallotiinae
Gallotia galloti
Scincomorpha
Lacertidae
Gallotiinae
Psammodromus algirus
Scincomorpha
Lacertidae
-
Lacerta agilis
Scincomorpha
Scincidae
Egerniinae
Corucia zebrata
Scincomorpha
Scincidae
Egerniinae
Cyclodomorphus gerrardii
Scincomorpha
Scincidae
Egerniinae
Tiliqua gigas
Scincomorpha
Scincidae
Egerniinae
Tiliqua rugosa
Scincomorpha
Scincidae
Egerniinae
Tiliqua scincoides
Scincomorpha
Scincidae
Lygosominae
Lepidothyris fernandi
Scincomorpha
Scincidae
Scincinae
Chalcides ocellatus
Scincomorpha
Scincidae
Scincinae
Eumeces algeriensis
Scincomorpha
Scincidae
Scincinae
Eumeces schneideri
Gymnophthalmoidea
Teiidae
Tupinambinae
Salvator merianae
Gymnophthalmoidea
Teiidae
Tupinambinae
Salvator rufescens
Gekkota
Carphodactylidae
-
Nephrurus amyae
Gekkota
Carphodactylidae
-
Nephrurus asper
Gekkota
Carphodactylidae
-
Nephrurus laevissimus
Gekkota
Carphodactylidae
-
Nephrurus levis
Gekkota
Carphodactylidae
-
Nephrurus sheai
Gekkota
Carphodactylidae
-
Nephrurus wheeleri
Gekkota
Carphodactylidae
-
Underwoodisaurus milii
Gekkota
Diplodactylidae
-
Correlophus ciliatus
Gekkota
Diplodactylidae
-
Correlophus sarasinorum
Gekkota
Diplodactylidae
-
Diplodactylus furcosus
Gekkota
Diplodactylidae
-
Diplodactylus galeatus
Gekkota
Diplodactylidae
-
Eurydactylodes agricolae
Gekkota
Diplodactylidae
-
Mniarogekko chahoua
Gekkota
Diplodactylidae
-
Oedura castelnaui
Gekkota
Diplodactylidae
-
Oedura monilis
Gekkota
Diplodactylidae
-
Rhacodactylus auriculatus
Gekkota
Diplodactylidae
-
Rhacodactylus leachianus
Gekkota
Diplodactylidae
-
Rhacodactylus trachyrhynchus
Gekkota
Eublepharidae
-
Coleonyx elegans
Gekkota
Eublepharidae
-
Coleonyx mitratus
Gekkota
Eublepharidae
-
Coleonyx variegatus
Gekkota
Eublepharidae
-
Eublepharis macularius
Gekkota
Eublepharidae
-
Goniurosaurus araneus
Gekkota
Eublepharidae
-
Goniurosaurus hainanensis
Gekkota
Eublepharidae
-
Goniurosauru s lichtenfelderi
Gekkota
Eublepharidae
-
Goniurosaurus luii
Gekkota
Eublepharidae
-
Goniurosaurus splendens
Gekkota
Eublepharidae
-
Hemitheconyx caudicinctus
Gekkota
Gekkonidae
-
Chondrodactylus bibronii
Gekkota
Gekkonidae
-
Chondrodactylus turneri
Gekkota
Gekkonidae
-
Gehyra mutilata
Gekkota
Gekkonidae
-
Gekko badenii
Gekkota
Gekkonidae
-
Gekko gecko
Gekkota
Gekkonidae
-
Gekko vittatus
Gekkota
Gekkonidae
-
Hemidactylus brookii
Gekkota
Gekkonidae
-
Hemidactylus frenatus
Gekkota
Gekkonidae
-
Hemidactylus imbricatus
Gekkota
Gekkonidae
-
Hemidactylus turcicus
Gekkota
Gekkonidae
-
Hemiphyllodactylus typus
Gekkota
Gekkonidae
-
Lepidodactylus lugubris
Gekkota
Gekkonidae
-
Lygodactylus picturatus
Gekkota
Gekkonidae
-
Lygodactylus williamsi
Gekkota
Gekkonidae
-
Pachydactylus tigrinus
Gekkota
Gekkonidae
-
Paroedura picta
Gekkota
Gekkonidae
-
Phelsuma abbotti
Gekkota
Gekkonidae
-
Phelsuma andamanense
Gekkota
Gekkonidae
-
Phelsuma astriata
Gekkota
Gekkonidae
-
Phelsuma barbouri
Gekkota
Gekkonidae
-
Phelsuma berghofi
Gekkota
Gekkonidae
-
Phelsuma borbonica
Gekkota
Gekkonidae
-
Phelsuma breviceps
Gekkota
Gekkonidae
-
Phelsuma cepediana
Gekkota
Gekkonidae
-
Phelsuma comorensis
Gekkota
Gekkonidae
-
Phelsuma dorsivittata
Gekkota
Gekkonidae
-
Phelsuma dubia
Gekkota
Gekkonidae
-
Phelsuma flavigularis
Gekkota
Gekkonidae
-
Phelsuma grandis
Gekkota
Gekkonidae
-
Phelsuma guimbeaui
Gekkota
Gekkonidae
-
Phelsuma guttata
Gekkota
Gekkonidae
-
Phelsuma hielscheri
Gekkota
Gekkonidae
-
Phelsuma hoeschi
Gekkota
Gekkonidae
-
Phelsuma inexpectata
Gekkota
Gekkonidae
-
Phelsuma klemmeri
Gekkota
Gekkonidae
-
Phelsuma kochi
Gekkota
Gekkonidae
-
Phelsuma laticauda
Gekkota
Gekkonidae
-
Phelsuma lineata
Gekkota
Gekkonidae
-
Phelsuma madagascariensis
Gekkota
Gekkonidae
-
Phelsuma malamakibo
Gekkota
Gekkonidae
-
Phelsuma modesta
Gekkota
Gekkonidae
-
Phelsuma mutabilis
Gekkota
Gekkonidae
-
Phelsuma nigristriata
Gekkota
Gekkonidae
-
Phelsuma ornata
Gekkota
Gekkonidae
-
Phelsuma parkeri
Gekkota
Gekkonidae
-
Phelsuma parva
Gekkota
Gekkonidae
-
Phelsuma pasteuri
Gekkota
Gekkonidae
-
Phelsuma pronki
Gekkota
Gekkonidae
-
Phelsuma pusilla
Gekkota
Gekkonidae
-
Phelsuma quadriocellata
Gekkota
Gekkonidae
-
Phelsuma robertmertensi
Gekkota
Gekkonidae
-
Phelsuma rosagularis
Gekkota
Gekkonidae
-
Phelsuma seippi
Gekkota
Gekkonidae
-
Phelsuma serraticauda
Gekkota
Gekkonidae
-
Phelsuma standingi
Gekkota
Gekkonidae
-
Phelsuma sundbergi
Gekkota
Gekkonidae
-
Phelsuma vanheygeni
Gekkota
Gekkonidae
-
Phelsuma v-nigra
Gekkota
Gekkonidae
-
Stenodactylus petrii
Gekkota
Gekkonidae
-
Stenodactylus sthenodactylus
Gekkota
Gekkonidae
-
Tropiocolotes steudneri
Gekkota
Gekkonidae
-
Tropiocolotes tripolitanus
Gekkota
Gekkonidae
-
Uroplates ebenaui
Gekkota
Gekkonidae
-
Uroplates fimbriatus
Gekkota
Gekkonidae
-
Uroplatus giganteus
Gekkota
Gekkonidae
-
Uroplatus guentheri
Gekkota
Gekkonidae
-
Uroplatus henkeli
Gekkota
Gekkonidae
-
Uroplatus lineatus
Gekkota
Gekkonidae
-
Uroplatus phantasticus
Gekkota
Gekkonidae
-
Uroplatus pietschmanni
Gekkota
Gekkonidae
-
Uroplatus sikorai
Gekkota
Phyllodactylidae
-
Tarentola annularis
Gekkota
Phyllodactylidae
-
Tarentola chazaliae
Gekkota
Phyllodactylidae
-
Tarentola mauritanica
Gekkota
Sphaerodactylidae
-
Gonatodes albogularis
Gekkota
Sphaerodactylidae
-
Gonatodes ocellatus
Gekkota
Sphaerodactylidae
-
Gonatodes vittatus
Gekkota
Sphaerodactylidae
-
Sphaerodactylus argus
Gekkota
Sphaerodactylidae
-
Sphaerodactylus difficilis
Gekkota
Sphaerodactylidae
-
Sphaerodactylus dimorphicus
Gekkota
Sphaerodactylidae
-
Sphaerodactylus fantasticus
Gekkota
Sphaerodactylidae
-
Sphaerodactylus macrolepis
Gekkota
Sphaerodactylidae
-
Sphaerodactylus nigropunctatus
Gekkota
Sphaerodactylidae
-
Sphaerodactylus notatus
Gekkota
Sphaerodactylidae
-
Sphaerodactylus sputator
Gekkota
Sphaerodactylidae
-
Sphaerodactylus torrei
Gekkota
Sphaerodactylidae
-
Teratoscincus bedriagai
Gekkota
Sphaerodactylidae
-
Teratoscincus keyserlingii
Gekkota
Sphaerodactylidae
-
Teratoscincus microlepis
Gekkota
Sphaerodactylidae
-
Teratoscincus przewalskii
Gekkota
Sphaerodactylidae
-
Teratoscincus roborowskii
Gekkota
Sphaerodactylidae
-
Teratoscincus scincus
Iguania
Agamidae
Agaminae
Stellagama stellio
Iguania
Agamidae
Agaminae
Xenagama batillifera
Iguania
Agamidae
Agaminae
Xenagama taylori
Iguania
Agamidae
Amphibolurinae
Chlamydosaurus kingii
Iguania
Agamidae
Amphibolurinae
Intellagama lesueurii
Iguania
Agamidae
Amphibolurinae
Pogona henrylawsoni
Iguania
Agamidae
Amphibolurinae
Pogona minor
Iguania
Agamidae
Amphibolurinae
Pogona vitticeps
Iguania
Agamidae
Draconinae
Japalura splendida
Iguania
Agamidae
Uromastycinae
Uromastyx acanthinura
Iguania
Agamidae
Uromastycinae
Uromastyx aegyptia
Iguania
Agamidae
Uromastycinae
Uromastyx dispar
Iguania
Agamidae
Uromastycinae
Uromastyx geyri
Iguania
Agamidae
Uromastycinae
Uromastyx nigriventris
Iguania
Agamidae
Uromastycinae
Uromastyx ocellata
Iguania
Agamidae
Uromastycinae
Uromastyx ornata
Iguania
Agamidae
Uromastycinae
Uromastyx princeps
Iguania
Agamidae
Uromastycinae
Uromastyx thomasi
Iguania
Anguidae
Anguinae
Pseudopus apodus
Iguania
Chamaeleonidae
-
Chamaeleo calyptratus
Iguania
Chamaeleonidae
-
Furcifer pardalis
Iguania
Chamaeleonidae
-
Rieppeleon brevicaudatus
Iguania
Corytophanidae
-
Basiliscus basiliscus
Iguania
Corytophanidae
-
Basiliscus plumifrons
Iguania
Crotaphytidae
-
Crotaphytus bicinctores
Iguania
Crotaphytidae
-
Crotaphytus collaris
Iguania
Crotaphytidae
-
Gambelia wislizenii
Iguania
Dactyloidae
-
Anolis aeneus
Iguania
Dactyloidae
-
Anolis allisoni
Iguania
Dactyloidae
-
Anolis allogus
Iguania
Dactyloidae
-
Anolis alutaceus
Iguania
Dactyloidae
-
Anolis argenteolus
Iguania
Dactyloidae
-
Anolis auratus
Iguania
Dactyloidae
-
Anolis bahorucoensis
Iguania
Dactyloidae
-
Anolis barbatus
Iguania
Dactyloidae
-
Anolis bartschi
Iguania
Dactyloidae
-
Anolis bimaculatus
Iguania
Dactyloidae
-
Anolis biporcatus
Iguania
Dactyloidae
-
Anolis bonairensis
Iguania
Dactyloidae
-
Anolis carolinensis
Iguania
Dactyloidae
-
Anolis chlorocyanus
Iguania
Dactyloidae
-
Anolis coelestinus
Iguania
Dactyloidae
-
Anolis cristatellus
Iguania
Dactyloidae
-
Anolis cupreus
Iguania
Dactyloidae
-
Anolis cybotes
Iguania
Dactyloidae
-
Anolis distichus
Iguania
Dactyloidae
-
Anolis equestris
Iguania
Dactyloidae
-
Anolis extremus
Iguania
Dactyloidae
-
Anolis ferreus
Iguania
Dactyloidae
-
Anolis garmani
Iguania
Dactyloidae
-
Anolis gingivinus
Iguania
Dactyloidae
-
Anolis grahami
Iguania
Dactyloidae
-
Anolis gundlachi
Iguania
Dactyloidae
-
Anolis homolechis
Iguania
Dactyloidae
-
Anolis leachii
Iguania
Dactyloidae
-
Anolis lineatopus
Iguania
Dactyloidae
-
Anolis lineatus
Iguania
Dactyloidae
-
Anolis lividus
Iguania
Dactyloidae
-
Anolis luciae
Iguania
Dactyloidae
-
Anolis lucius
Iguania
Dactyloidae
-
Anolis luteogularis
Iguania
Dactyloidae
-
Anolis marmoratus
Iguania
Dactyloidae
-
Anolis oculatus
Iguania
Dactyloidae
-
Anolis olssoni
Iguania
Dactyloidae
-
Anolis pogus
Iguania
Dactyloidae
-
Anolis porcatus
Iguania
Dactyloidae
-
Anolis punctatus
Iguania
Dactyloidae
-
Anolis roquet
Iguania
Dactyloidae
-
Anolis sabanus
Iguania
Dactyloidae
-
Anolis sagrei
Iguania
Dactyloidae
-
Anolis trinitatus
Iguania
Iguanidae
-
Dipsosaurus dorsalis
Iguania
Iguanidae
-
Sauromalus ater
Iguania
Iguanidae
-
Sauromalus hispidus
Iguania
Leiocephalidae
-
Leiocephalus personatus
Iguania
Leiocephalidae
-
Leiocephalus schreibersii
Iguania
Phrynosomatidae
Sceloporinae
Petrosaurus thalassinus
Iguania
Phrynosomatidae
Sceloporinae
Sceloporus cyanogenys
Iguania
Phrynosomatidae
Sceloporinae
Sceloporus magister
Platynota
Varanidae
-
Varanus acanthurus
Platynota
Varanidae
-
Varanus gilleni
Platynota
Varanidae
-
Varanus glauerti
Platynota
Varanidae
-
Varanus kingorum
Platynota
Varanidae
-
Varanus pilbarensis
Platynota
Varanidae
-
Varanus scalaris
Platynota
Varanidae
-
Varanus similis
Platynota
Varanidae
-
Varanus storri
Platynota
Varanidae
-
Varanus timorensis
Platynota
Varanidae
-
Varanus tristis
Scincoidea
Cordylidae
Cordylinae
Cordylus jonesii
Scincoidea
Cordylidae
Cordylinae
Cordylus tropidosternum
Scincoidea
Cordylidae
Cordylinae
Cordylus vittifer
Scincoidea
Cordylidae
Cordylinae
Smaug mossambicus
Serpents (Ordre Squamata, Sous-ordre Ophidia)
Infra-ordre/ Super-famille
Famille
Sub-famille
Espèce
Booidea
Boidae
Boinae
Boa constrictor
Booidea
Boidae
Boinae
Boa imperator
Booidea
Boidae
Boinae
Chilabothrus angulifer
Booidea
Boidae
Boinae
Chilabothrus striatus
Booidea
Boidae
Boinae
Corallus cookii
Booidea
Boidae
Boinae
Corallus hortulanus
Booidea
Boidae
Boinae
Epicrates alvarezi
Booidea
Boidae
Boinae
Epicrates cenchria
Booidea
Boidae
Boinae
Epicrates crassus
Booidea
Boidae
Boinae
Epicrates maurus
Booidea
Boidae
Candoiinae
Candoia aspera
Booidea
Boidae
Candoiinae
Candoia paulsoni
Booidea
Boidae
Charininae
Lichanura trivirgata
Booidea
Boidae
Erycinae
Eryx colubrinus
Booidea
Boidae
Erycinae
Eryx conicus
Booidea
Boidae
Sanziniinae
Acrantophis dumerili
Booidea
Boidae
Sanziniinae
Acrantophis madagascariensis
Booidea
Boidae
Sanziniinae
Sanzinia madagascariensis
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Bogertophis subocularis
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Coelognathus flavolineatus
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Coelognathus helena
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Coelognathus radiatus
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Drymarchon corais
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Drymarchon melanurus
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Elaphe anomala
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Elaphe bimaculata
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Elaphe carinata
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Elaphe climacophora
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Elaphe dione
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Elaphe quadrivirgata
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Elaphe quatuorlineata
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Elaphe sauromates
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Euprepiophis mandarinus
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Gonyosoma oxycephalum
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Gonyosoma prasinum
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Lampropeltis alterna
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Lampropeltis californiae
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Lampropeltis calligaster
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Lampropeltis gentilis
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Lampropeltis getula
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Lampropeltis holbrooki
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Lampropeltis knoblochi
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Lampropeltis mexicana
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Lampropeltis nigra
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Lampropeltis polyzona
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Lampropeltis pyromelana
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Lampropeltis ruthveni
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Lampropeltis splendida
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Lampropeltis triangulum
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Lampropeltis zonata
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Elaphe moellendorffi
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Pantherophis bairdi
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Pantherophis emoryi
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Pantherophis guttatus
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Pantherophis obsoletus
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Pantherophis slowinskii
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Pantherophis spiloides
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Pantherophis vulpinus
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Pituophis deppei
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Pituophis melanoleucus
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Pituophis vertebralis
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Zamenis longissimus
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Zamenis persicus
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Zamenis scalaris
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Zamenis situla
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Oreocryptophis porphyraceus
Colubroidea
Colubridae
Colubrinae
Pituophis catenifer
Colubroidea
Colubridae
Dipsadinae
Heterodon nasicus
Colubroidea
Colubridae
Dipsadinae
Heterodon platirhinos
Colubroidea
Colubridae
Natricinae
Natrix maura
Colubroidea
Colubridae
Natricinae
Natrix tessellata
Colubroidea
Colubridae
Natricinae
Nerodia fasciata
Colubroidea
Colubridae
Natricinae
Nerodia rhombifer
Colubroidea
Colubridae
Natricinae
Nerodia sipedon
Colubroidea
Colubridae
Natricinae
Nerodia taxispilota
Colubroidea
Colubridae
Natricinae
Thamnophis butleri
Colubroidea
Colubridae
Natricinae
Thamnophis couchii
Colubroidea
Colubridae
Natricinae
Thamnophis cyrtopsis
Colubroidea
Colubridae
Natricinae
Thamnophis elegans
Colubroidea
Colubridae
Natricinae
Thamnophis eques
Colubroidea
Colubridae
Natricinae
Thamnophis marcianus
Colubroidea
Colubridae
Natricinae
Thamnophis ordinoides
Colubroidea
Colubridae
Natricinae
Thamnophis proximus
Colubroidea
Colubridae
Natricinae
Thamnophis radix
Colubroidea
Colubridae
Natricinae
Thamnophis saurita
Colubroidea
Colubridae
Natricinae
Thamnophis sirtalis
Colubroidea
Lamprophiidae
Lamprophiinae
Boaedon capensis
Colubroidea
Lamprophiidae
Lamprophiinae
Boaedon fuliginosus
Colubroidea
Lamprophiidae
Lamprophiinae
Boaedon lineatus
Colubroidea
Lamprophiidae
Lamprophiinae
Boaedon olivaceus
Colubroidea
Lamprophiidae
Lamprophiinae
Lamprophis aurora
Pythonoidea
Pythonidae
-
Antaresia childreni
Pythonoidea
Pythonidae
-
Antaresia maculosa
Pythonoidea
Pythonidae
-
Antaresia perthensis
Pythonoidea
Pythonidae
-
Antaresia stimsoni
Pythonoidea
Pythonidae
-
Aspidites melanocephalus
Pythonoidea
Pythonidae
-
Aspidites ramsayi
Pythonoidea
Pythonidae
-
Liasis mackloti
Pythonoidea
Pythonidae
-
Morelia carinata
Pythonoidea
Pythonidae
-
Morelia spilota
Pythonoidea
Pythonidae
-
Morelia viridis
Pythonoidea
Pythonidae
-
Python anchietae
Pythonoidea
Pythonidae
-
Python breitensteini
Pythonoidea
Pythonidae
-
Python brongersmai
Pythonoidea
Pythonidae
-
Python curtus
Pythonoidea
Pythonidae
-
Python regius
Pythonoidea
Pythonidae
-
Morelia bredli
Tortues (Ordre Testudines) Sous-ordre Cryptodira
Infra-ordre/ Super-famille
Famille
Sub-famille
Espèce
Kinosternoidea
Kinosternidae
Kinosterninae
Sternotherus minor
Kinosternoidea
Kinosternidae
Kinosterninae
Sternotherus odoratus
Kinosternoidea
Kinosternidae
Kinosterninae
Kinosternon acutum
Kinosternoidea
Kinosternidae
Kinosterninae
Kinosternon baurii
Kinosternoidea
Kinosternidae
Kinosterninae
Kinosternon flavescens
Kinosternoidea
Kinosternidae
Kinosterninae
Kinosternon leucostomum
Kinosternoidea
Kinosternidae
Kinosterninae
Kinosternon scorpioides
Kinosternoidea
Kinosternidae
Kinosterninae
Kinosternon subrubrum
Kinosternoidea
Kinosternidae
Kinosterninae
Sternotherus carinatus
Testudinoidea
Emydidae
Deirochelyinae
Chrysemys dorsalis
Testudinoidea
Emydidae
Deirochelyinae
Chrysemys picta
Testudinoidea
Emydidae
Deirochelyinae
Malaclemys terrapin
Testudinoidea
Emydidae
Emydinae
Clemmys guttata
Testudinoidea
Emydidae
Emydinae
Emys orbicularis
Testudinoidea
Emydidae
Emydinae
Emys trinacris
Testudinoidea
Emydidae
Emydinae
Glyptemys insculpta
Testudinoidea
Emydidae
Emydinae
Terrapene carolina
Testudinoidea
Emydidae
Emydinae
Terrapene ornata
Testudinoidea
Geoemydidae
Geoemydinae
Cuora amboinensis
Testudinoidea
Geoemydidae
Geoemydinae
Cuora bourreti
Testudinoidea
Geoemydidae
Geoemydinae
Cuora flavomarginata
Testudinoidea
Geoemydidae
Geoemydinae
Cuora galbinifrons
Testudinoidea
Geoemydidae
Geoemydinae
Cuora mouhotii
Testudinoidea
Geoemydidae
Geoemydinae
Cuora picturata
Testudinoidea
Geoemydidae
Geoemydinae
Cuora trifasciata
Testudinoidea
Geoemydidae
Geoemydinae
Cyclemys dentata
Testudinoidea
Geoemydidae
Geoemydinae
Geoclemys hamiltonii
Testudinoidea
Geoemydidae
Geoemydinae
Geoemyda spengleri
Testudinoidea
Geoemydidae
Geoemydinae
Mauremys annamensis
Testudinoidea
Geoemydidae
Geoemydinae
Mauremys caspica
Testudinoidea
Geoemydidae
Geoemydinae
Mauremys japonica
Testudinoidea
Geoemydidae
Geoemydinae
Mauremys leprosa
Testudinoidea
Geoemydidae
Geoemydinae
Mauremys mutica
Testudinoidea
Geoemydidae
Geoemydinae
Mauremys nigricans
Testudinoidea
Geoemydidae
Geoemydinae
Mauremys reevesii
Testudinoidea
Geoemydidae
Geoemydinae
Mauremys rivulata
Testudinoidea
Geoemydidae
Geoemydinae
Mauremys sinensis
Testudinoidea
Geoemydidae
Geoemydinae
Siebenrockiella crassicollis
Testudinoidea
Geoemydidae
Rhinoclemmydinae
Rhinoclemmys funerea
Testudinoidea
Geoemydidae
Rhinoclemmydinae
Rhinoclemmys pulcherrima
Testudinoidea
Geoemydidae
Rhinoclemmydinae
Rhinoclemmys punctularia
Testudinoidea
Testudinidae
-
Astrochelys radiata
Testudinoidea
Testudinidae
-
Chelonoidis carbonarius
Testudinoidea
Testudinidae
-
Chelonoidis denticulatus
Testudinoidea
Testudinidae
-
Chersobius signatus
Testudinoidea
Testudinidae
-
Geochelone elegans
Testudinoidea
Testudinidae
-
Geochelone platynota
Testudinoidea
Testudinidae
-
Indotestudo elongata
Testudinoidea
Testudinidae
-
Indotestudo forstenii
Testudinoidea
Testudinidae
-
Kinixys belliana
Testudinoidea
Testudinidae
-
Kinixys homeana
Testudinoidea
Testudinidae
-
Kinixys nogueyi
Testudinoidea
Testudinidae
-
Stigmochelys pardalis
Testudinoidea
Testudinidae
-
Testudo graeca
Testudinoidea
Testudinidae
-
Testudo hermanni
Testudinoidea
Testudinidae
-
Testudo horsfieldii
Testudinoidea
Testudinidae
-
Testudo marginata
Sous-ordre Pleurodira
Infra-ordre/ Super-famille
Famille
Sub-famille
Espèce
-
Chelidae
Chelodininae
Chelodina longicollis
-
Chelidae
Chelodininae
Chelodina mccordi
-
Chelidae
Chelodininae
Chelodina oblonga
-
Chelidae
Chelodininae
Chelodina parkeri
-
Chelidae
Chelodininae
Emydura subglobosa
Pelomedusoidea
Pelomedusidae
-
Pelomedusa subrufa
Pelomedusoidea
Pelomedusidae
-
Pelusios carinatus
Pelomedusoidea
Pelomedusidae
-
Pelusios castaneus
Pelomedusoidea
Pelomedusidae
-
Pelusios niger
Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale fixant la liste des reptiles pouvant être détenus et les normes minimales de leur détention;
Bruxelles, le 26 novembre 2020.
Pour le Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale : Le Ministre-Président du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé du Développement territorial et de la Rénovation urbaine, du Tourisme, de la Promotion de l'Image de Bruxelles et du Biculturel d'intérêt régional, R. VERVOORT Le Ministre du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale, chargé de l'Emploi et de la Formation professionnelle, de la Transition numérique et des Pouvoirs locaux, B. CLERFAYT