MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE

14 JANVIER 2010. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des présidents et secrétaires de la Commission interzonale et des Commissions zonales d'affectation du personnel administratif et des présidents et secrétaires de la Commission interzonale et des Commissions zonales d'affectation du personnel de maîtrise, gens de métier et de services des établissements d'enseignement de la Communauté française

Le Gouvernement de la Communauté française, Vu le décret du 12 mai 2004 fixant le statut des membres du personnel administratif, du personnel de maîtrise, gens de métier et de services des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française, notamment les articles 19, 20 et 21 et 182 à 184, tel que modifié;

Sur la proposition de la Ministre de l'Enseignement obligatoire et de promotion sociale;

Après délibération, Arrête :

Article 1er.Pour les membres du personnel administratif, sont désignées les personnes suivantes, et ce pour la fonction en regard de leur nom : 1° Commission zonale de BRUXELLES : Président : M.Alain Faure, Préfet coordonnateur de zone;

Secrétaire : M. Pierre Lambert;

Secrétaire suppléante : Mme Isabelle Leclercq. 2° Commission zonale du BRABANT WALLON : Président : M.Guy Patris, Préfet des Etudes;

Secrétaire : M. Christian Hanquet;

Secrétaire suppléant : M. Gérard Lemelle. 3° Commission zonale de NAMUR : Président : M.Didier Leturcq, Directeur;

Secrétaire : M. Didier Prumont;

Secrétaire suppléante : Mme Laurence Minsier. 4° Commission zonale de LIEGE : Présidente : Mme Emmanuelle Windels, Directrice; Secrétaire : Mme Ludivine Renard;

Secrétaire suppléante : Mme Laurence Georges. 5° Commission zonale du LUXEMBOURG : Président : M.Bernard Dupont, Préfet coordonnateur de zone;

Secrétaire : Mme Géraldine Menestret;

Secrétaire suppléant : M. Thierry Boon. 6° Commission zonale du HAINAUT : Président : M.Jean-Luc Van Lerberghe, Directeur;

Secrétaire : M. Philippe Gauthier;

Secrétaire suppléant : M. Jean-Luc Duvivier. 7° Commission interzonale : Président : M.Bernard Goret, Directeur général;

Secrétaire : Mme Jacqueline Anciaux;

Secrétaire suppléant : M. Jean-Luc Duvivier.

Art. 2.Pour les membres du personnel de maîtrise, gens de métier et de services, sont désignées les personnes suivantes, et ce pour la fonction en regard de leur nom : 1° Commission zonale de BRUXELLES : Président : M.Alain Faure, Préfet coordonnateur de zone;

Secrétaire : Mme Isabelle Leclercq;

Secrétaire suppléant : M. Pierre Lambert. 2° Commission zonale du BRABANT WALLON : Président : M.Guy Patris, Préfet des études;

Secrétaire : M. Gérard Lemelle;

Secrétaire suppléant : M. Christian Hanquet. 3° Commission zonale de NAMUR : Président : M.Didier Leturcq, Directeur;

Secrétaire : Mme Laurence Minsier;

Secrétaire suppléant : M. Didier Prumont. 4° Commission zonale de LIEGE : Présidente : Mme Emmanuelle Windels, Directrice; Secrétaire : Mme Laurence Georges;

Secrétaire suppléante : Mme Ludivine Renard. 5° Commission zonale du LUXEMBOURG : Président : M.Bernard Dupont, Préfet coordonnateur de zone;

Secrétaire : M. Thierry Boon;

Secrétaire suppléante : Mme Géraldine Menestret. 6° Commission zonale du HAINAUT : Président : M.Jean-Luc Van Lerberghe, Directeur;

Secrétaire : M. Jean-Luc Duvivier;

Secrétaire suppléant : M. Philippe Gauthier. 7° Commission interzonale : Président : M.Bernard Goret, Directeur général;

Secrétaire : M. Jean-Luc Duvivier;

Secrétaire suppléante : Mme Jacqueline Anciaux.

Art. 3.L'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 24 juin 2005 fixant la composition des Commissions zonales et interzonale d'affectation du personnel administratif des établissements d'enseignement de la Communauté française et l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 24 juin 2005 fixant la composition des Commissions zonales et interzonale d'affectation du personnel ouvrier des établissements d'enseignement de la Communauté française sont abrogés.

Art. 4.Le présent arrêté produit ses effets le 1er septembre 2009.

A la date du 1er janvier 2010, les mots : « Guy PATRIS, Préfet des Etudes » aux articles 1er, 2° et 2, 2°, sont remplacés par les mots : « Isabelle LECLERCQ, Directrice d'école fondamentale. » A la date du 1er janvier 2010, les mots : « Didier LETURCQ, Directeur » aux articles 1er, 3°, 2 et 2, 3°, sont remplacés par les mots : « Daniel PISVIN, Préfet des études ».

Art. 5.La Ministre de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 14 janvier 2010.

Le Ministre de l'Enseignement supérieur, J.-Cl. MARCOURT La Ministre de l'Enseignement obligatoire et de Promotion sociale, Mme M.-D. SIMONET