MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE

4 MARS 2005. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la liste des écoles doctorales

Le Gouvernement de la Communauté française, Vu le décret du 31 mars 2004 définissant l'enseignement supérieur, favorisant son intégration à l'espace européen de l'enseignement supérieur et refinançant les universités, notamment ses articles 17 et 33;

Vu la proposition du Fonds national de la Recherche scientifique du premier février 2005;

Sur la proposition de la Vice-Présidente, Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique et des Relations internationales, Après délibération, Arrête :

Article 1er.Les écoles doctorales reprises dans la liste suivante sont reconnues en Communauté française de Belgique à l'exclusion de toute autre : 1. Ecole doctorale en philosophie, organisée conjointement par l'Académie universitaire Wallonie-Europe, l'Académie universitaire Louvain et l'Académie universitaire Wallonie-Bruxelles 2.Ecole doctorale en théologie, organisée par l'Académie universitaire Louvain 3. Ecole doctorale en langues et lettres organisée conjointement par l'Académie universitaire Wallonie-Europe, l'Académie universitaire Louvain et l'Académie universitaire Wallonie-Bruxelles 4.Ecole doctorale en histoire, art et archéologie organisée conjointement par l'Académie universitaire Wallonie-Europe, l'Académie universitaire Louvain et l'Académie universitaire Wallonie-Bruxelles 5. Ecole doctorale en art de bâtir et urbanisme, organisée conjointement par l'Académie universitaire Wallonie-Europe, l'Académie universitaire Louvain et l'Académie universitaire Wallonie-Bruxelles 6.Ecole doctorale en information et communication, organisée conjointement par l'Académie universitaire Wallonie-Europe, l'Académie universitaire Louvain et l'Académie universitaire Wallonie-Bruxelles 7. Ecole doctorale en sciences politiques et sociales, organisée conjointement par l'Académie universitaire Wallonie-Europe, l'Académie universitaire Louvain et l'Académie universitaire Wallonie-Bruxelles 8.Ecole doctorale en sciences juridiques, organisée conjointement par l'Académie universitaire Wallonie-Europe, l'Académie universitaire Louvain et l'Académie universitaire Wallonie-Bruxelles 9. Ecole doctorale en criminologie, organisée conjointement par l'Académie universitaire Wallonie-Europe, l'Académie universitaire Louvain et l'Académie universitaire Wallonie-Bruxelles 10.Ecole doctorale en sciences économiques et de gestion, organisée conjointement par l'Académie universitaire Wallonie-Europe, l'Académie universitaire Louvain et l'Académie universitaire Wallonie-Bruxelles 11. Ecole doctorale en sciences psychologiques et de l'éducation, organisée conjointement par l'Académie universitaire Wallonie-Europe, l'Académie universitaire Louvain et l'Académie universitaire Wallonie-Bruxelles 12.Ecole doctorale en sciences médicales, organisée conjointement par l'Académie universitaire Wallonie-Europe, l'Académie universitaire Louvain et l'Académie universitaire Wallonie-Bruxelles 13. Ecole doctorale en sciences vétérinaires, organisée conjointement par l'Académie universitaire Wallonie-Europe, l'Académie universitaire Louvain et l'Académie universitaire Wallonie-Bruxelles 14.Ecole doctorale en sciences dentaires, organisée conjointement par l'Académie universitaire Wallonie-Europe, l'Académie universitaire Louvain et l'Académie universitaire Wallonie-Bruxelles 15. Ecole doctorale en sciences biomédicales et pharmaceutiques, organisée conjointement par l'Académie universitaire Wallonie-Europe, l'Académie universitaire Louvain et l'Académie universitaire Wallonie-Bruxelles 16.Ecole doctorale en sciences de la motricité, organisée conjointement par l'Académie universitaire Wallonie-Europe, l'Académie universitaire Louvain et l'Académie universitaire Wallonie-Bruxelles 17. Ecole doctorale en sciences, organisée conjointement par l'Académie universitaire Wallonie-Europe, l'Académie universitaire Louvain et l'Académie universitaire Wallonie-Bruxelles 18.Ecole doctorale en sciences agronomiques et ingénierie biologique, organisée conjointement par l'Académie universitaire Wallonie-Europe, l'Académie universitaire Louvain et l'Académie universitaire Wallonie-Bruxelles 19. Ecole doctorale en sciences de l'ingénieur, organisée conjointement par l'Académie universitaire Wallonie-Europe, l'Académie universitaire Louvain et l'Académie universitaire Wallonie-Bruxelles 20.Ecole doctorale en arts et sciences de l'art, organisée conjointement par l'Académie universitaire Wallonie-Europe, l'Académie universitaire Louvain et l'Académie universitaire Wallonie-Bruxelles

Art. 2.Le présent arrêté produit ses effets à partir de l'année académique 2004-2005.

Art. 3.La Ministre qui a l'Enseignement supérieur, la Recherche scientifique et les Relations internationales dans ses attributions est chargée de l'exécution du présent arrêté.

Fait à Bruxelles, le 4 mars 2005.

Par le Gouvernement de la Communauté française : La Vice-Présidente et Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique et des Relations internationales, Mme M.-D. SIMONET