MINISTERE DE LA COMMUNAUTE FRANÇAISE

4 JUILLET 2003. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française accordant une notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une Ecole supérieure des Arts

Le Gouvernement de la Communauté française, Vu le décret du 20 décembre 2001 fixant les règles spécifiques à l'Enseignement supérieur artistique organisé en Ecoles supérieures des Arts, notamment l'article 82, § 2;

Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 17 juillet 2002 créant la commission de reconnaissance de notoriété pour les membres du personnel enseignant des Ecoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Communauté française;

Considérant que M. Denis POUSSEUR a sollicité la reconnaissance d'une notoriété professionnelle en relation avec la fonction de professeur de cours artistiques et avec la fonction de professeur de cours techniques et que la commission de reconnaissance de notoriété a remis un avis favorable le 11 juin 2003, Arrête :

Article 1er.Une notoriété professionnelle en relation avec la fonction de professeur de cours artistiques est reconnue à M. Denis POUSSEUR pour les cours suivants : Composition.

Composition : Elémentaire.

Composition : Orchestration.

Composition mixte.

Création sonore appliquée à l'audiovisuel.

Création sonore appliquée au théâtre.

Créativité musicale.

Introduction à l'électroacoustique.

Art. 2.Une notoriété professionnelle en relation avec la fonction de professeur de cours techniques est reconnue à M. Denis POUSSEUR pour le cours suivant : Informatique : Musique assistée par ordinateur.

Art. 3.Le présent arrêté produit ses effets le 11 juin 2003.

Bruxelles, le 4 juillet 2003.

Pour le Gouvernement de la Communauté française : La Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de Promotion sociale et de la Recherche scientifique, Mme F. DUPUIS