publié le 01 avril 2014
Nominations. - Promotions et avancements. - Démission. - Pensions 2011 Nominations 2011 Dans le niveau 1 : Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 24 février 2011, Mme Marie WATILLON, est nommée à titre définiti Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 24 février 2011, Mme Pascale (...)
COMMISSION COMMUNAUTAIRE FRANÇAISE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
Nominations. - Promotions et avancements. - Démission. - Pensions 2011 Nominations 2011 Dans le niveau 1 : Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 24 février 2011, Mme Marie WATILLON, est nommée à titre définitif au grade d'attachée, avec effet au 28 janvier 2011.
Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 24 février 2011, Mme Pascale PENSIS, est nommée à titre définitif au grade d'attachée, avec effet au 28 janvier 2011.
Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 17 mars 2011, Mme Cécile BRAYE, est nommée à titre définitif au grade d'attachée, avec effet au 11 février 2011.
Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 17 mars 2011, M. Gilles CAPAERT, est nommé à titre définitif au grade d'attaché, avec effet au 22 février 2011.
Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 2 mai 2011, Mme Loubna BEN YAACOUB, est nommée à titre définitif au grade d'attachée, avec effet au 4 avril 2011.
Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 19 mai 2011, M. Cédric MASSON, est nommé à titre définitif au grade d'attaché, avec effet au 8 avril 2011.
Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 15 décembre 2011, M. Amaury VILLERS, est nommé à titre définitif au grade d'attaché, avec effet au 4 octobre 2011.
Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 22 décembre 2011, Mme Yolande FRAIZZOLI, est nommée à titre définitif au grade d'attachée, avec effet au 25 novembre 2011.
Dans le niveau 2+ : Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 4 février 2011, Mme Caroline ETIENNE, est nommée à titre définitif au grade de graduée paramédicale, avec effet au 3 janvier 2011.
Dans le niveau 2 : Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 21 janvier 2011, Mme Nathalie MAHIEU, est nommée à titre définitif au grade d'assistante administrative, avec effet au 3 janvier 2011.
Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 21 janvier 2011, Mme Anna-Maria GOMEZ-PEREZ, est nommée à titre définitif au grade d'assistante administrative, avec effet au 3 janvier 2011.
Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 21 janvier 2011, M. Fabian BOLIS, est nommé à titre définitif au grade d'assistant administratif, avec effet au 4 janvier 2011.
Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 4 février 2011, Mme Myriam VANSLEMBROUCK, est nommée à titre définitif au grade d'assistante technique, avec effet au 30 décembre 2010.
Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 24 mars 2011, Mme Elisabeth MERCKX, est nommée à titre définitif au grade d'assistante administrative, avec effet au 3 mars 2011.
Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 26 avril 2011, Mme Angélique SERWIER, est nommée à titre définitif au grade d'assistante administrative, avec effet au 31 mars 2011.
Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 26 avril 2011, Mme Françoise DOYEN, est nommée à titre définitif au grade d'assistante administrative, avec effet au 3 mars 2011.
Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 30 août 2011, Mme Silvia NICI, est nommée à titre définitif au grade d'assistante administrative, avec effet au 23 juin 2011.
Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 26 avril 2011, Mme Nathalie FONTAINE, est nommée à titre définitif au grade d'assistante administrative, avec effet au 9 mars 2011.
Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 23 juin 2011, Mme Emmanuelle LOCCI, est nommée à titre définitif au grade d'assistante administrative, avec effet au 3 mai 2011.
Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 30 août 2011, Mme Laurence JANSEN, est nommée à titre définitif au grade d'assistante administrative, avec effet au 1er juillet 2011.
Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 12 octobre 2011, M. André DESSOIGNIES, est nommé à titre définitif au grade d'assistant administratif, avec effet au 1er juillet 2011.
Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 12 octobre 2011, Mme Véronique WATERLOT, est nommée à titre définitif au grade d'assistante technique, avec effet au 1er juillet 2011.
Dans le niveau 3 : Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 15 juillet 2011, M. Eric SCHEERS, est nommé à titre définitif au grade d'adjoint administratif, avec effet au 3 mai 2011.
Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 15 juillet 2011, Stéphane CORBESIER, est nommé à titre définitif au grade d'adjoint administratif, avec effet au 6 juin 2011.
Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 12 octobre 2011, Mme Fouzia LEHIOUI, est nommée à titre définitif au grade d'adjointe de métier, avec effet au 14 septembre 2011.
Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 12 octobre 2011, Mme Christine MORRENS, est nommée à titre définitif au grade d'adjointe administrative, avec effet au 1er juillet 2011.
Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 28 novembre 2011, Mme Fabienne DE BISSCOP, est nommée à titre définitif au grade d'adjointe administrative, avec effet au 1er octobre 2011.
Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 28 novembre 2011, M. William MARCQ, est nommé à titre définitif au grade d'adjoint de métier, avec effet au 25 octobre 2011.
Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 28 novembre 2011, Mme Annick VERMEYLEN, est nommée à titre définitif au grade d'adjointe de métier, avec effet au 28 octobre 2011.
Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 28 novembre 2011, Mme Fabienne APPAERTS, est nommée à titre définitif au grade d'adjointe de métier, avec effet au 28 octobre 2011.
Démission 2011 Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 15 septembre 2011, la cessation définitive des fonctions d'ingénieure principale, par démission volontaire de Mme Nathalie KAHAN est actée avec effet au 10 août 2011 au soir.
Promotions et avancements 2011 Dans le niveau 2 : Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 4 février 2011, M. Vincent BARBEZ est promu par accession au niveau supérieur au grade d'assistant technique (niveau 2-rang 20) avec effet au 1er février 2011.
Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 4 février 2011, M. Freddy MASSON est promu par accession au niveau supérieur au grade d'assistant technique (niveau 2-rang 20) avec effet au 1er février 2011.
Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 4 février 2011, Mme Antoinette VERMEULEN est promue par accession au niveau supérieur au grade d'assistante technique (niveau 2-rang 20) avec effet au 1er février 2011.
Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 8 février 2011, Mme Maria-Isabel LOPEZ-FERRER est promue par accession au niveau supérieur au grade d'assistante technique (niveau 2-rang 20) avec effet au 1er février 2011.
Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 8 février 2011, Mme Laurence REMACLE est promue par accession au niveau supérieur au grade d'assistante technique (niveau 2-rang 20) avec effet au 1er février 2011.
Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 8 février 2011, M. Rudy DEHANT est promu par accession au niveau supérieur au grade d'assistant technique (niveau 2-rang 20) avec effet au 1er février 2011.
Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 8 février 2011, Mme Fabienne PASTUR est promue par accession au niveau supérieur au grade d'assistante administrative (niveau 2-rang 20) avec effet au 1er février 2011.
Dans le niveau 3 : Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 2 mai 2011, Mme Pascale AERTS est promue par avancement au grade d'adjointe administrative chef (niveau 3-rang 35) avec effet au 1er avril 2011.
Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 2 mai 2011, Mme Patricia DE VLIEGHERE est promue par avancement au grade d'adjointe de métier chef (niveau 3-rang 35) avec effet au 1er avril 2011.
Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 26 avril 2011, Mme Irma DUPAN est promue par avancement au grade d'adjointe de métier chef (niveau 3-rang 35) avec effet au 1er avril 2011.
Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 26 avril 2011, M. Patrick ESSCHENBROUCK est promu par avancement au grade d'adjoint de métier chef (niveau 3-rang 35) avec effet au 1er avril 2011.
Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 2 mai 2011, Mme Rosaria MURATORE est promue par avancement au grade d'adjointe administrative chef (niveau 3-rang 35) avec effet au 1er avril 2011.
Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 26 avril 2011, Mme Maggy SCHURMANN est promue par avancement au grade d'adjointe de métier chef (niveau 3-rang 35) avec effet au 1er avril 2011.
Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 26 avril 2011, M. Marc VERBELEN est promu par avancement au grade d'adjoint de métier chef (niveau 3 - rang 35) avec effet au 1er avril 2011.
Pensions 2011 Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 14 juin 2010, M. Pierre HOUTMANS a été admis à la retraite au 1er janvier 2011.
Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 15 février 2011, M. Jean-Paul SIMON a été admis à la retraite différée au 1er février 2011.
Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 23 novembre 2010, M. Jean CHARMANT a été admis à la retraite au 1er février 2011.
Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 23 mars 2011, Mme Jacqueline HERMAN a été admise à la retraite au 1er mai 2011.
Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 7 février 2011, Mme Bernadette VAN ACKERE a été admise à la retraite au 1er juin 2011.
Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 2 mai 2011, M. Marc ANDRE a été admis à la retraite au 1er août 2011.
Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 21 juin 2010, M. Jean-Luc OUTERS a été admis à la retraite au 1er septembre 2011.
Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 29 septembre 2010, Mme Françoise LINOTTE a été admise à la retraite au 1er septembre 2011.
Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 30 août 2011, M. Christian BONNERT a été admis à la retraite au 1er octobre 2011.
Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 17 février 2011, Mme Marianne COPPOY a été admise à la retraite au 1er novembre 2011.
Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 4 janvier 2011, Mme Michèle BRUNDSEAUX a été admise à la retraite au 1er décembre 2011.
Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 14 janvier 2011, Mme Marie-France HERAUX a été admise à la retraite au 1er décembre 2011.
Par arrêté du Collège de la Commission communautaire française du 9 février 2012, M. Alain DE MUYNCK a été admis à la retraite anticipée pour cause d'inaptitude physique définitive en date du 1er décembre 2011.