publié le 18 mars 2000
Promotions Par arrêtés du Collège réuni de la Commission communautaire commune de Bruxelles-Capitale du 16 décembre 1999, Mme Paternostre, Brigitte et M. Henry De Generet, Philippe, sont promus, à partir du 1er janvier 2000, selon les règles de Par arrêtés du Collège réuni de la Commission communautaire commune de Bruxelles-Capitale du 16(...)
- source
- commission communautaire commune de la region de bruxelles-capitale
- numac
- 2000031070
- pub.
- 18/03/2000
- prom.
- --
- moniteur
- https://www.ejustice.just.fgov.be/cgi/article_body(...)
COMMISSION COMMUNAUTAIRE COMMUNE DE LA REGION DE BRUXELLES-CAPITALE
Promotions Par arrêtés du Collège réuni de la Commission communautaire commune de Bruxelles-Capitale du 16 décembre 1999, Mme Paternostre, Brigitte et M. Henry De Generet, Philippe, sont promus, à partir du 1er janvier 2000, selon les règles de la carrière plane, au grade de conseiller adjoint aux Services du Collège réuni de la Commission communautaire commune, dans le cadre linguistique français.
Par arrêtés du Collège réuni de la Commission communautaire commune de Bruxelles-Capitale du 16 décembre 1999, Mme Poot, Edith et M. Lalemant, Dirk, sont promus, à partir du 1er janvier 2000, selon les règles de la carrière plane, au grade de conseiller adjoint aux Services du Collège réuni de la Commission communautaire commune, dans le cadre linguistique néerlandais.